Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CH CONSORTIUM HOTELIER
SOCIETE EUROPEENNE DE FABRICATION ET D'IMPORTATION - ORFEVRERIE EUROP - FELIX (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1544445
Date de dépôt :
02/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/1999
CH CONSORTIUM HOTELIER de SOCIETE EUROPEENNE DE FABRICATION ET D\'IMPORTATION - ORFEVRERIE EUROP - FELIX

Présentation de la marque CH CONSORTIUM HOTELIER

Déposée le 2 août 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE FABRICATION ET D'IMPORTATION - ORFEVRERIE EUROP - FELIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CH CONSORTIUM HOTELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE FABRICATION ET D'IMPORTATION - ORFEVRERIE EUROP - FELIX domicilié(e) 162 rue Perronet, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CH CONSORTIUM HOTELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH CONSORTIUM HOTELIER est expirée depuis le 2 août 1999.

SOCIETE EUROPEENNE DE FABRICATION ET D'IMPORTATION - ORFEVRERIE EUROP - FELIX a également déposé les autres marques suivantes : CH CONSORTIUM HOTELIER , E SEFI SOCIETE EUROPEENNE DE FABRICATION ET D'IMPORTATION , ORFEVRERIE EUROP SEFI E , S E F I SOCIETE EUROPEENNE D'EQUIPEMENTS HOTELIERS , EUROPINOX , FELIX FRERES , EUROPARGENT , S.O.H. , E EUROP- FELIX , SEFINOX


SOCIETE EUROPEENNE DE FABRICATION ET D'IMPORTATION - ORFEVRERIE EUROP - FELIX (société anonyme) - 162 rue Perronet, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Hôtellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence, pouponnières